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Un sous-traitant de second rang doit être accepté par l'acheteur public
Contrat de sous-traitance : modèle à télécharger (2024)
CIR et sous-traitance : moins de souplesse, moins d'avantages
Le sous-traitant de second rang est tenu d'une obligation de résultat envers son donneur d'ordres < Sous-traitance < Immobilier - Éditions Francis Lefebvre
Caution de sous-traitance pour les marchés publics ou privés